1. Relevons ensemble les défis mutualistes de demain

Un centre d’expertise au service de votre développement stratégique
Développement interne : dans un contexte de marché difficile, marqué par une concentration du secteur mutualiste, et agité par de fortes turbulences financières, il apparaît indispensable d’identifier aujourd’hui des axes de développement stratégiques pour garantir une solvabilité pérenne. Nous examinerons ensemble les risques et les opportunités que représentent les différentes pistes envisageables.

Développement externe : la protection ou la consolidation des intérêts de vos adhérents peut vous engager à mettre en place des partenariats plus ou moins étendus, plus ou moins profonds. Nous pouvons vous accompagner lors de la phase d’élaboration ou de mise en œuvre de ces projets, afin qu’ils demeurent durablement équitables pour l’ensemble des parties prenantes.

Une aide à la prise de décision au service de vos administrateurs
Les règles applicables aux organismes mutualistes sont complexes et en évolution permanente. Aussi, convient-il pour les administrateurs de mutuelles, responsables collégialement des décisions prises par leur conseil d’administration, d’appréhender les sujets qui leur sont soumis avec objectivité et en pleine connaissance de la réglementation. Nous pensons, donc, qu’un éclairage extérieur – neutre et objectif – peut sécuriser la prise de décisions importantes. Notre cabinet pourrait être consulté lors de la préparation des travaux de votre conseil d’administration et, le cas échéant, émettre des opinions objectives et documentées sur des sujets clairement identifiés.

2. Une approche simple et pragmatique de Solvabilité II

Evaluation de votre niveau de préparation à Solvabilité II
Nous vous proposons de mesurer ensemble l’effort à fournir pour répondre pleinement aux exigences de Solvabilité II, en évitant de vous engager dans des travaux indûment sophistiqués et coûteux. Le principe de proportionnalité de cette directive, selon lequel ses dispositions doivent s’appliquer de manière appropriée, vous donne en effet quelques marges de manœuvres. Nous pensons pouvoir les apprécier avec précision. Nous avons participé activement à la conception du régime Solvabilité II et en connaissons la subtilité des détails. Le secteur de la mutualité nous est également particulièrement familier puisque nous avons assumé la surveillance et le contrôle d’un nombre important d’organismes mutualistes pratiquant des opérations de santé, prévoyance et retraite. Cette double expérience, peu commune sur le marché du conseil, nous conduit à penser que nous pouvons vous aider à garantir, à moindre frais, la conformité de vos opérations.

Externalisation de la « fonction actuarielle » et de la « fonction d’audit interne »
La directive solvabilité II impose aux mutuelles, quelle que soit leur taille ou activité, la création de quatre fonctions clefs de contrôle, dont une « fonction d’audit interne » et une « fonction actuarielle ». La première vous engagera à mettre en place une équipe indépendante, habilitée à mener des inspections au sein de vos services. Le principal objectif de la deuxième sera de contrôler le calcul actuariel des provisions*, la politique tarifaire et la pertinence des plans de réassurance ; elle sera libre de toute influence susceptible de compromettre sa neutralité.

Les ressources actuelles de certains organismes de taille modeste pratiquant exclusivement de l’assurance de frais de soins pourraient ne pas suffire pour bâtir ces deux fonctions. Ainsi, leur déploiement pourrait se révéler coûteux et constituer un effort disproportionné compte tenu des profils de risque des organismes concernés. Nous proposons à ces organismes d’optimiser le coût du passage à Solvabilité II et d’externaliser la « fonction actuarielle » ou la « fonction d’audit interne » en nous confiant les obligations qui y sont attachées. Le coût de l’externalisation sera nettement inférieur à celui induit par le développement interne de telles fonctions.

*au passif du bilan prudentiel, les provisions relatives aux garanties santé devraient théoriquement résulter d’un calcul actuariel, dont le résultat correspondrait à la valeur actuelle probable des prestations futures. Cette méthode de valorisation est donc très différente des standards actuels en assurance santé.

Adaptation de votre système de gouvernance
La mise en place d’un système de gouvernance compatible avec les dispositions de Solvabilité II bousculera votre organisation. Ce chantier est des plus sensibles car il impacte les attributions confiées à vos salariés (et bénévoles), ainsi que leur rattachement hiérarchique. Votre objectif sera d’installer un système de gestion des risques robuste, intégré dans une organisation transparente, imposant une répartition claire des tâches et responsabilités. Conformément aux dispositions de la directive, ce système de gouvernance devra contenir au moins quatre fonctions clefs de contrôle : audit interne, actuariat, gestion des risques et conformité. La mise en place rapide et complète de cette réforme nécessite une large adhésion de vos équipes, qui doivent croire en la légitimité des travaux entrepris. Nous pouvons vous assister dans la conduite de ce projet d’envergure, et vous aider à transmettre sa nécessité.

Mise en place d’un ORSA simple et crédible
Votre organisme devra obligatoirement mettre en place une « évaluation interne des risques et de la solvabilité », processus communément désigné par l’acronyme anglais ORSA (own risk and solvency assessment). Ce dispositif de pilotage conduit notamment à évaluer la pertinence des exigences prudentielles qui vous sont applicables, à les adapter à votre propre profil de risque, et à projeter les résultats de ces travaux. La réglementation ne vous précisera malheureusement pas comment déployer votre ORSA. Nous avons participé à la conception de l’ORSA ; notre opinion sur le sujet devrait normalement vous être utile. Nous pouvons ainsi vous aider à mettre en place un dispositif respectant l’orthodoxie des textes, qui sera simple et crédible, utile et utilisé.